La revue est ouverte à tous les points de vue et les auteurs se portent responsables des informations contenues dans leurs articles. Par le fait d'acheminer un article par courrier électronique à la revue, l'auteur confirme qu'il a pris connaissance des dispositions des normes éditoriales. L'auteur doit aviser les responsables de la revue lorsque son article contient des éléments dont la propriété intellectuelle appartient à une tierce personne. L'auteur est responsable des démarches et des frais pour acquérir les droits d'usage et de reproduction de ce contenu dans son article. Dans le cas échéant, l'auteur sera le seul responsable des déconvenues qui découleraient de cette situation.
La propriété intellectuelle et les droits d'auteurs sur le contenu original de tous les articles demeure à leurs auteurs. En revanche, l'auteur accorde un droit irréversible et exclusif de production et de diffusion de leurs articles à la RBSP en toutes langues pour tous pays, regroupé avec d'autres articles ou individuellement et sur tous médias. L'auteur pourra disposer de son article à des fins personnelles, mais ne pourra pas diffuser cet article ailleurs. L'auteur sera invité à fournir l'adresse de la revue comme référence bibliographique de son article.
Toute autre reproduction complète ou partielle doit être préalablement autorisée par la revue, autorisation qui ne sera pas indûment refusée. Référence doit être donnée quant au titre de l'article, le ou les auteurs, la revue, la date et le lieu de publication. La revue se réserve le droit d'imposer des droits de reproduction.
Engagement et rétribution de l'auteur
Le CESPo entend diffuser la RBSP sous format électronique. Les auteurs ne sont pas rémunérés. Ils souscrivent à la mission de la revue et acceptent la diffusion de leur article dans le but de favoriser l'échange entre les chercheurs et la diffusion de la connaissance. De même, sur décision des Comités de direction et de Rédaction, la publication d'un article peut être sujette au paiement d'une quelconque redevance à la direction de la revue.
Reproduction et citations des articles de la revue
La reproduction d'articles à des fins personnelles ou institutionnelles est permise. Toute utilisation de tout ou partie du contenu de la revue doit être accompagnée de sa notice bibliographique et doit être clairement référencée (indiquant le nom de la revue, le numéro et l'année d'édition concernés). La reproduction intégrale des articles n'est pas permise pour diffusion publique sans l'autorisation de la direction de la revue. La reproduction partielle ou intégrale des articles est strictement interdite à des fins commerciales.
Les articles sont corrigés sous anonymat par les membres du Comité scientifique ou des évaluateurs cooptés. De même, les auteurs ne seront pas informés sur l'identité des évaluateurs de leur article.