Instruments de dépistage pour la COVID-19 : Ligne directrice sur la sûreté et l'efficacité des écouvillons d'essai - Canada.ca
Instruments de dépistage de la COVID-19 : lignes directrices sur la sécurité et l'efficacité des écouvillons d'essai
Classification établie dans le Règlement sur les instruments médicaux
Voies réglementaires pour les instruments médicaux liés à la COVID-19
Simulation de la faisabilité/pertinence clinique
La COVID-19 est une maladie infectieuse causée par le coronavirus SARS-CoV-2. L'Organisation mondiale de la Santé a déclaré l'état de pandémie mondiale en mars 2020. La ministre de la Santé a signé l'Arrêté d'urgence concernant l'importation et la vente d'instruments médicaux destinés à être utilisés à l'égard de la COVID-19 le 18 mars 2020. L'Arrêté d'urgence no 2 (AU no 2) concernant l'importation et la vente d'instruments médicaux destinés à être utilisés à l'égard de la COVID-19 a remplacé l'original le 1er mars 2021. Les arrêtés d'urgences nous permettent de répondre rapidement aux urgences de santé publique à grande échelle, notamment par l'autorisation accélérée des instruments médicaux pour lutter contre la COVID-19.
Le présent document d'orientation décrit les critères en matière de sûreté et d'efficacité applicables aux écouvillons utilisés pour le prélèvement d'échantillons qui servent à diagnostiquer la COVID-19. Il fournit également des conseils sur la façon de répondre à ces critères lors de la préparation d'une demande en vertu de l'AU no 2.
Les tests de dépistage sont un élément clé pour :
détecter les cas d'infection
Un écouvillon peut être utilisé pour prélever un échantillon pour l'analyse de la réaction de polymérisation en chaîne moléculaire (PCR) en laboratoire ou pour un test de dépistage hors laboratoire. Les tests hors laboratoire peuvent être effectués directement dans un hôpital ou un cabinet de médecin.
Une fois l'échantillon prélevé, l'écouvillon est soit :
placé dans un liquide de conservation et envoyé à un laboratoire pour analyse
inséré directement dans l'instrument de dépistage (analyse sur place).
Les écouvillons peuvent être emballés dans divers milieux de transport du virus (MTV). Les spécifications pour chaque MTV dépassent la portée du présent document.
Les écouvillons jouent un rôle dans la précision des tests de diagnostic de la COVID-19. Par exemple, de faux négatifs peuvent se produire dans les tests PCR si :
le matériel de l'écouvillon inhibe la réaction au test
la conception de l'écouvillon ne permet pas d'avoir accès à une surface suffisante pour obtenir un échantillon suffisant
Les écouvillons d'essai qui ne sont pas sécuritaires ni efficaces peuvent causer ou entraîner des préjudices.
un écouvillon qui se brise pendant le prélèvement de l'échantillon peut causer une blessure physique
un écouvillon non stérile qui produit un résultat de test incorrect peut causer un préjudice
Les fabricants d'écouvillons sont invités à présenter des preuves de la sécurité et de l'efficacité de leur produit dans leur demande au titre de l'AU no 2.
Nous traitons les demandes le plus rapidement possible. Pour éviter les retards, veillez à bien remplir votre demande. Consultez notre ligne directrice pour obtenir plus d'information sur la préparation des demandes présentées dans le cadre de l'AU no 2.
Classification établie dans le Règlement sur les instruments médicaux (RIM)
Dans le cadre réglementaire canadien, les instruments de la classe I présentent le risque le plus faible, et les instruments de la classe IV, le risque le plus élevé. Les écouvillons sont classés selon leur étiquetage et leur utilisation prévue.
Par exemple, si un écouvillon est étiqueté pour une utilisation nasopharyngée (NP) ou oropharyngée (OP) seulement, il est classé comme un instrument médical de classe I. Voir la règle 2(2)du RIM.
Si un écouvillon n'est pas destiné seulement à être utilisé dans les cavités buccales ou nasales, ou si son utilisation n'est pas explicitement indiquée, il est classé comme un instrument de classe II. Voir la règle 2(1). Ces écouvillons peuvent être utilisés pour prélever des échantillons de tissus (p. ex. pour le dépistage de la Chlamydia ou de l'Ureaplasma) dans d'autres orifices du corps. Cette utilisation présente un risque plus élevé.
Conformément à l a règle 2 :
Sous réserve des paragraphes (2) à (4), les instruments invasifs qui pénètrent dans le corps par un de ses orifices ou qui entrent en contact avec la surface de l'œil font partie de la classe II.
Un instrument décrit au paragraphe (1) qui est destiné à pénétrer dans les cavités buccales ou nasales jusqu'au pharynx ou dans le canal auditif jusqu'au tympan fait partie de la classe I.
Voies réglementaires pour accéder aux instruments médicaux liés à la COVID-19
Les fabricants d'écouvillons de classe I peuvent demander l'autorisation d'importer et de vendre leurs produits par l'intermédiaire :
d'une licence d'établissement pour les instruments médicaux (LEIM)
la LEIM est un cadre de surveillance des établissements qui n'est pas propre au produit et qui vise à renforcer la sécurité après la mise en marché pour réduire les risques
de l'AU no 2
des renseignements sur la sûreté et l'efficacité propres à un produit sont requis dans le cadre des demandes avant la mise en marché
Santé Canada encourage les sous-groupes de fabricants d'écouvillons à utiliser la voie dautorisation au titre de l'AU no 2 pour les écouvillons de classe I, surtout s'ils :
en sont à leur début dans la fabrication d'écouvillons et la fabrication au Canada, comme une entreprise qui s'est recyclée en fabrication;
utilisent un nouveau procédé de fabrication ou de conception pour les écouvillons, comme l'impression 3D ou la conception en nid d'abeille
Les demandes en vertu de l'AU pour la fabrication d'écouvillons doivent comprendre les renseignements suivants.
une photo et/ou un dessin technique
l'identification de tous les matériaux utilisés pour fabriquer l'écouvillon
l'utilisation prévue (p. ex. pour une utilisation nasopharyngée [NP])
démontrer qu'ils se conforment aux systèmes de fabrication de qualité (p. ex. certificat ISO 13485) applicables aux écouvillons, ou
décrire clairement les systèmes de fabrication de qualité prévus, qui sont conformes aux systèmes de fabrication existants similaires
Fournir des données sur la vérification de la conception des écouvillons (essais au banc) dans un rapport sommaire. Les données devraient démontrer que les caractéristiques de conception essentielles minimales sont respectées. Elles devraient être fondées sur des échantillons d'essais représentatifs des écouvillons finis qui ont été stérilisés avant les essais au banc.
Pour être sécuritaires et efficaces, les écouvillons doivent respecter une longueur minimale et un diamètre de tête minimal et maximal :
spécification de longueur minimale
par exemple, un écouvillon NP pour adulte doit avoir une longueur supérieure ou égale à 14 cm pour atteindre le nasopharynx postérieur
spécifications relatives au diamètre de tête minimal et maximal
par exemple, un écouvillon NP pour adulte doit avoir un diamètre de 1 mm à 4 mm pour passer dans la partie médiane du cornet nasal inférieur et pour pouvoir être bien manœuvré
La flexibilité des écouvillons est évaluée comme suit :
selon leur durabilité
par exemple, tolérer 20 insertions répétées brutes dans un tube en plastique transparent de 4 mm de diamètre intérieur, courbé sur lui-même, avec un rayon de courbure de 3 cm
selon leur pliabilité
par exemple, l'extrémité et la tige doivent pouvoir être pliées à 90º sans se briser
selon leur capacité à maintenir leur forme initiale
par exemple, reprendre sa forme initiale après une flexion de 45º
Les fabricants peuvent décrire l'essai effectué et le nombre d'échantillons, et fournir un résumé des résultats.
Force/point de rupture (défaillance)
Pour limiter le risque de blesser le patient, la distance minimale du point d'arrêt doit être d'environ 8 cm à 9 cm du nasopharynx. Toutefois, aucune rupture ou fracture ne devrait se produire lors d'une manipulation raisonnable.
Les demandeurs doivent présenter une justification de la conception de la distance du point d'arrêt par rapport à l'extrémité de l'écouvillon. Il faut pouvoir démontrer que la longueur du point d'arrêt peut être respectée par les tubes et les écouvillons disponibles sur le marché.
La surface de l'écouvillon doit être exempte :
d'agents technologiques, comme les désinfectants
de matières étrangères
de dégraisseurs
d'agents de démoulage
Les écouvillons moulés par injection ne doivent pas présenter de bavures, d'éclats ou de parties saillantes.
Fournir des données de validation (rendement) des écouvillons dans un rapport sommaire, qui démontrent que les écouvillons :
permettent d'obtenir des échantillons comparables à ceux récoltés par des écouvillons témoins disponibles dans le commerce
ne bloqueront pas la réaction PCR
Ces données devraient être fondées sur des échantillons d'essai représentatifs des écouvillons finis qui ont été stérilisés avant l'essai.
Acquisition d'échantillons comparables à des écouvillons témoins, et compatibilité PCR
Les valeurs de récupération (RT-PCR) du cycle seuil (Ct) de l'écouvillon d'essai devraient être statistiquement comparables à celles d'un écouvillon témoin disponible dans le commerce, en utilisant le SARS-CoV-2 (ou un substitut scientifiquement justifié).
Les différences de ≥2Ct devraient indiquer une collecte et/ou une élution d'acide ribonucléique beaucoup moins efficace.
Simulation de faisabilité et pertinence clinique
Les fabricants doivent soumettre :
un rapport d'essai clinique ou
des données résultant d'essais cliniques antérieurs
Rapport d'essai clinique
Le rapport d'essai clinique devrait décrire l'utilisation de l'écouvillon fini proposé (stérilisé) chez au moins 30 patients qui ont obtenu un résultat positif pour le SRAS-CoV-2, ou un virus substitut scientifiquement justifié. Le test devrait être mené par des professionnels de la santé formés. Il devrait comparer l'écouvillon proposé avec un écouvillon témoin disponible sur le marché canadien en ce qui concerne :
la capacité d'atteindre le nasopharynx (ou d'autres zones précisées dans les indications)
la capacité de prélever un échantillon/des cellules épithéliales respiratoires
par exemple, l'utilisation du gène domestique P ou RNase
la concordance avec les résultats des essais
par exemple, un pourcentage de concordance positive de ≥90 % à l'aide d'un écouvillon témoin composite (calcul du pourcentage de concordance positive qui comprend tous les résultats positifs des écouvillons témoins et des écouvillons d'essai)
Considérations relatives aux essais cliniques
Un virus substitut scientifiquement justifié peut être utilisé s'il est impossible d'avoir accès à des patients positifs à la COVID.
Le pourcentage de concordance positive ne doit pas être déterminé en utilisant des échantillons de Ct élevés. Au moins 1/2 à 2/3 des échantillons positifs pour la COVID devraient avoir une charge virale élevée (Ct <30).
Il devrait y avoir concordance entre les écouvillons témoins et les écouvillons d'essai en termes de valeurs quantitatives (Ct) et qualitatives (+/- essai), y compris des statistiques descriptives appropriées. Inclure la symptomatologie du patient pour les échantillons.
par exemple, nombre de jours depuis l'apparition des symptômes, état de la COVID connu ou soupçonné
Par souci de cohérence, utiliser les mêmes milieux de transport/tubes pour chaque échantillon au cours d'une évaluation clinique. L'utilisation de différents milieux de transport de virus/milieux de transport universels (MTV/MTU) pour les échantillons positifs à la COVID peut contribuer à la variabilité du Ct.
Valider les supports/tubes MTV/MTU choisis pour montrer qu'ils n'interféreront pas avec les résultats du test PCR.
par exemple, permettre une période d'incubation positive de 7 jours par échantillon dans le milieu ou le flacon choisi est considéré comme le pire scénario de transport possible pour évaluer le potentiel maximal de lixiviation/interaction)
Utiliser une seule plateforme de test PCR tout au long de chaque évaluation clinique. La plateforme doit être préalablement autorisée par Santé Canada ou une autre administration.
L'emplacement (p. ex., narine de gauche ou de droite) et l'ordre de l'échantillon (p. ex. écouvillon témoin ou écouvillon d'essai) peuvent avoir une incidence sur la qualité de l'échantillon et la variabilité des résultats. L'emplacement et l'ordre de l'échantillon de l'écouvillon doivent être randomisés.
Pour plus de renseignements sur la collecte, la manipulation et l'analyse des échantillons pour la COVID-19, veuillez consulter le document Interim Guidelines for Collecting, Handling, and Testing Clinical Specimens for COVID-19 des Centers for Disease Control and Prevention (CDC) (en anglais seulement).
Données résultant d'essais cliniques antérieurs
Des données résultant d'essais cliniques antérieurs peuvent être soumises plutôt que des données provenant d'essais cliniques récents. Ces données devraient démontrer l'utilisation sûre et efficace d'un écouvillon de conception et de matériaux identiques chez des sujets humains. L'écouvillon proposé devrait être comparé à un écouvillon témoin disponible sur le marché canadien en ce qui concerne :
par exemple, un pourcentage de concordance positive de ≥90 % à l'aide d'un écouvillon témoin composite (calcul du pourcentage de concordance positive qui inclut tous les résultats positifs des écouvillons témoins et des écouvillons d'essai)
Les fabricants doivent fournir les données sur la validation de la stérilisation dans un rapport sommaire. Ce rapport devrait démontrer que la méthode de stérilisation choisie permettra d'atteindre un niveau d'assurance de stérilité (SAL) de 10-6 pour l'écouvillon proposé, en utilisant un indicateur biologique (IB) approprié (voir ci-dessous).
Si l'écouvillon est stérilisé à l'aide d'une méthode à base d'oxyde d'éthylène (Eto), vous devez démontrer que les résidus d'Eto et de chlorhydrine d'éthylène (ECH) respectent les limites de contact tolérables (TCL) précisées dans la norme ISO 10993-7. Le matériel de l'écouvillon couramment utilisé, les méthodes de stérilisation compatibles et les indicateurs biologiques appropriés sont décrits ci-dessous.
Matériel des écouvillons
(p. ex. ISO 11135)
(ISO 9000 :11137)
Manche en polystyrène, embout de fibres bicomposantes en polyesterNote de bas de page * X
(p. ex. Puritan 25-3316-H/U) Sans objet
Manche en polystyrène, embout en fibre de nylon floquéNote de bas de page * X
(p. ex. Copan 503CS01) X
(p. ex. BD 220252)
Les CDC fournissent des conseils sur les types d'écouvillons qui devraient être utilisés pour une collecte optimale d'échantillons pour les tests PCR. Les écouvillons faits de polyester (p. ex. Dacron), de rayonne ou de nylon floqué sont inclus. Les écouvillons en coton ou en alginate de calcium ne sont pas acceptables, car les résidus dans ces matériaux inhibent la réaction PCR.
Indicateur biologique approprié
Si un rayonnement ionisant est utilisé pour stériliser l'écouvillon :
les spores Bacillus pumilus sont recommandées pour des doses de 25 kGy
les spores Bacillus cereus ou Bacillus sphaericus sont recommandés pour des doses supérieures à 25 kGy (Organisation mondiale de la Santé, La Pharmacopée internationale, 9e édition, 2019 (en anglais seulement))
Spore (organisme indicateur)
Vapeur Geobacillus stearothermophilus
(anciennement Bacillus stearothermophilus)
Chaleur sèche Bacillus atrophaeus (anciennement Bacillus subtilis var. niger)
Oxyde d'éthylène Bacillus atrophaeus (anciennement Bacillus subtilis var. niger)
Peroxyde d'hydrogène Geobacillus stearothermophilus
Source : Food and Drug Administration des États-Unis, « Biological Indicator (BI) Premarket Notification [510(k)] Submissions », octobre 2007. [En ligne]. (en anglais seulement).
Les fabricants doivent fournir des données sur la validation de l'emballage dans un rapport sommaire. Le rapport devrait démontrer que le système d'emballage des écouvillons permettra de maintenir un environnement stérile tout au long de la durée de conservation indiquée (p. ex. ASTM F1980) :
sans fuite (p. ex. ASTM D3078-02)
avec étanchéité adéquate (p. ex. ASTM F88/EN 868-5)
Les échantillons d'emballage des écouvillons d'essai doivent être représentatifs de l'emballage des écouvillons finis stérilisés avant les essais.
Les fabricants doivent fournir des données sur la biocompatibilité dans un rapport sommaire. Le rapport devrait démontrer la conformité aux tests de biocompatibilité recommandés pour les instruments en contact limité (≤24 heures) avec les muqueuses (voir la norme ISO 10993-1). Ces tests de biocompatibilité visent notamment :
la cytotoxicité
l'irritation/la réactivité intracutanée
Ces données doivent être fondées sur des échantillons d'essai représentatifs des écouvillons finis stérilisés avant les essais.
Les écouvillons doivent être emballés et étiquetés individuellement. La demande doit présenter l'étiquette de l'écouvillon, qui doit comprendre :
le terme « stérile », ainsi que la méthode de stérilisation (Eto = oxyde d'éthylène; R = irradiation gamma), si l'écouvillon est destiné à être vendu dans un état stérile
les dates de fabrication et d'expiration
Si les écouvillons ne sont pas stériles, mais doivent être stérilisés à l'installation de l'utilisateur, les paramètres et la méthode de stérilisation doivent être clairement décrits dans les instructions d'utilisation jointes.
Exigences postérieures à la mise en marché.
Dans les 10 jours suivant la prise de connaissance d'un incident au Canada, tous les titulaires d'une autorisation au titre de l'AU no 2 doivent :
Les détenteurs d'une LEIM qui important/vendent des écouvillons au Canada doivent respecter les exigences établies dans le Règlement sur les instruments médicaux, notamment celles liées au traitement des plaintes et à la déclaration obligatoire des incidents et des rappels.
Bien que l'AU no 2 ne contienne pas d'exigences uniques quant aux rappels, tout instrument autorisé au titre de l'arrêté d'urgence est assujetti aux dispositions relatives aux rappels obligatoires de la Loi sur les aliments et les drogues. De plus, bien que la ministre ait le pouvoir d'ordonner un rappel obligatoire, les fabricants devraient agir de façon proactive et aviser Santé Canada s'ils prennent connaissance de la nécessité de rappeler leur instrument médical utilisé dans le cadre de la pandémie de COVID-19 au Canada. Le guide sur les rappels d'instruments médicaux contient des conseils sur les procédures de rappel au Canada.
Santé Canada peut mener des activités de surveillance de la conformité aux exigences découlant de l'AU no 2 et/ou de la LEIM et prendre des mesures immédiates en cas de non-conformité, notamment mettre fin à l'importation et à la vente de tout produit qui présente un risque pour la santé des Canadiens.