À la suite du mot d’ouverture et des comptes rendus, le 3 décembre, le public est invité à participer à un tour de table sur le Plan de programme de la CCE pour 1999 à 2001, de 9 heures à 12 heures. Ces échanges, de même que les conclusions des discussions du CCPM et des interactions avec le public, constitueront la base du rapport annuel du Comité, de son avis au Conseil et de sa participation aux travaux du prochain Plan de programme. Après ce tour de table, les membres du public seront invités à assister aux délibérations à titre d’observateurs; ils auront donc la possibilité de formuler des commentaires à ce titre au terme de chacune des deux journées.
Documents connexes
Compte rendu de discussion no 98-05 — Session du Comité consultatif public mixte no 98-05
Avis au Conseil 98-07 — Projet de Programme et de budget annuels de la CCE pour 1999 (2e version)
Avis au Conseil 98-08 — Paragraphe 10(6) de l’Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l’environnement (ANACDE)
Avis au Conseil 98-09 — Questions relatives à l’application des lois – Indicateurs de conformité aux lois